Imatriculation ??

[padpanic]

Bonjour
voila j'ai un petit probleme sur le terrain d'un ami il y a un voilier type flirt qui est entrain de pourir , lze dit ami est pret a me le ceder pour 3 fois rien mais il ne possede pas le carnet de francisationt et les numeros sur la plaque constructeur sont ilisible donc impossible de trouver l'imat de ce bateau .
Y a t'il un moyen de faire imatriculer ce voilier d'une maniere ou d'une autre ?
merci

[pi.r]

pour un dériveur léger cela se fait en général sans trop de probléme... pour un habitable je ne sais pas mais de toute façon c'est le bureau des affaires maritimes qui est l'interlocuteur pour ces démarches.
bonne démarche

[padpanic]

Le probleme c'est que la reponse du BAM c'est qu'il n'y a pas de solutions .
Il doit pourtant bien y avoir des moyens

[François M.]

Il faut s'adresser à un autre quartier. Celui d'Auray a la réputation d'être moins fermé que d'autres.

[padpanic]

ouais mais le probleme sans aucun papier j'ai bien peur que n'importe quel quartier m'envoye boulet .

[Geckocha]

Bonjour et bienvenue sur le forum!

Il est vrai que d'habitude c'est pour des dériveurs léger qu'on se pose ce genre de questions.

Là pour un habitable, c'est un peu comme si tu avais une voiture que tu récupère dans le champ d'un ami, et que les numéros de séries seraient effacés...

Vois toujours avec plusieurs bureaux des affaires maritimes, on ne sait jamais.

Bon courage et tiens nous au courant!

PS: Je déplace le sujet dans une rubrique plus adéquate.

[Mouzig]

Bonjour,

Selon moi, le propriétaire actuel du voilier peut demander un duplicata de l'acte de francisation + titre de navigation. C'est ce qui m'est arrivé avec Mouzig : j'ai acheté le voilier avec un duplicata tout neuf vu que le proprio avait paumé l'ancien.

Maintenant se pose la question du propriétaire. Sais tu qui il est ? Ton ami qui possède le terrain ?
Il devrait se souvenir du quartier des affaires maritimes où est enregistré le Flirt.

Par contre, si le proprio est inconnu, tu risques d'avoir plus de mal. J'avais lu il y a longtemps des fils sur HetO là dessus. Des personnes pleurant de voir des bateaux pourrir (voir même des bateaux pas pourris du tout) sans aucun moyen de les racheter, faute de papiers en règle. Au final -> la casse !

A approfondir et surtout questionner les Aff Mar.

Edit :
Trouvé sur internet :

Code des Douanes
* Titre IX : navigation
o Chapitre Ier : régime administratif des navires
+ Section 2 : francisation des navires
# Paragraphe 5 : acte de francisation.
Article 228 Version en vigueur au 28 avril 2010, depuis le 28 mars 1969
Modifié par Loi 67-1175 1967-12-28 art. 3, annexe JORF 29 décembre 1967
Modifié par Loi n°67-1175 du 28 décembre 1967 - art. 3 (V) JORF 29 décembre 1967

Le renouvellement de l'acte de francisation en cas de perte, de vétusté ou de défaut de place pour l'inscription des annotations réglementaires a lieu sans frais.

La délivrance d'un nouvel acte de francisation, nécessitée par un changement ayant pour effet de modifier les caractéristiques du navire, soit au regard des règles de la navigation, soit en ce qui concerne l'assiette du droit de francisation et de navigation, donne lieu au paiement de ce droit.

[coucoudou]

La règlementation de l'administration des affaires maritime est alambiquée....
l'immatriculation se fait par catégories et l'équipement de sécurité en concerne d'autres ....
pour l'immatriculation
mon bateau est un cinquo
catégorie : "voiliers de sport léger" inférieur à 300kg
je rentre dans la catégorie des plus de 5 m aussi

on m'a demandé
Une photo de la plaque constructeur ( chez moi un autocollant du chantier Kyrwood .... l'immatriculation internationale gravée sur la coque, ils s'en foutent .....)
Une photocopie de ma carte d'identité
Un certificat de domicile ( facture EDF ou autre ... = )
La photocopie du certicat de vendeur ( cas du bateau d'occasion )