Acheter un dériveur : documents indispensables

Quel bateau choisir, pour quel programme…
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Egareg
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables

Message par Egareg » 05 mai 2015, 16:12

Merci Adrian pour ces compléments d'info. Ca me conforte dans l'idée qu'il faudra que je me décide à contacter le bureau de Saint Malo pour faire immatriculer mon 470 de 2002.

Pour faire immatriculer un 470 de 1972, sans acte de vente, sans carte de circulation, le bureau de Brest n'avait fait aucune difficulté grâce au certificat de jauge à mon nom émis par l'AS 470.

Pour faire immatriculer un 470 de 2002 (Nautivela : chantier italien), c'est la croix et la bannière car le constructeur est connu, mais pas référencé pour les 470. Mon bateau ne rentre donc pas dans leurs cases et ils n'arrivent pas à trouver un numéro d'approbation qui lui corresponde. Donc passage par la case construction amateur conseillée par le bureau de Cherbourg, mais pas possible de remplir le dossier directement dans le bureau : il faut revenir plus tard...

J'ai également appelé dans le Morbihan (et c'est effectivement vers Lorient qu'ils renvoient lorsqu'on appelle à Vannes) : ça rentre pas dans les cases, donc on sait pas faire...

Je rappelle que l'immatriculation est obligatoire pour tout navire, quelque soit la taille, le poids ou la catégorie de navigation. Sinon, vous êtes considérés comme engin de plage (limité à 300 m du bord, donc moins de 3 nœuds...).

Je n'ai pas encore contacté les Aff' Mar' de Caen... Je croise les doigts...

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sebastien.epaule
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables

Message par sebastien.epaule » 28 mars 2019, 13:57

Salut à Tous

J'ai acheté une caravelle, fait un acte de vente, le bateau a sa plaque.

J'ai contacté les Aff mar de Concarneau, (car Olivier 81 avait réussi par la) et que Bayonne semble être un peu fermé et pas très compréhensif de ce que j'ai pu lire ça et la sur le net.

To: ddtm-dml-plam-concarneau@finistere.gouv.fr
Subject: Immatriculation Caravelle plastique jamais immatriculé

Bonjour

J’ai fait l’acquisition d’un dériveur type Caravelle (plastique) des années 90 mais ce bateau n’a jamais été immatriculé par ses anciens propriétaires car naviguant en eau intérieur.
Compte tenu de la disparition du chantier de fabrication (Chantier Jullien), je ne peux produire aujourd’hui que l’acte de vente et une photo de la plaque de fabrication du bateau, J’ai de plus un numéro frappé sur la coque.
Il m’est cependant impossible d’avoir les pièce suivantes :
• Original de la facture d'achat.
• Original de la déclaration écrite de conformité aux exigences de sécurité européenne remise par le constructeur du bateau.
Comment puis je me mettre en règle afin de pouvoir obtenir une carte de circulation et pouvoir assurer et équiper ce bateau avec un moteur (jusqu'à 6cv comme précisé par la plaque constructeur)

Je vous remercie par avance pour l’aide que vous pouvez m’apporter
...


Voici la réponse des aff maritime:
bonjour,
l'ancien propriétaire doit vous apporter la preuve qu'il est bien propriétaire du navire soit par une attestation d'assurance ou une facture de révision du bateau ou d'autres documents administratifs sans ces documents nous ne pourrons pas l'immatriculer
si le navire était inscrit en eaux intérieures une attestation de radiation
une photo de la plaque signalétique avec le numéro d'approbation
l'ancien propriétaire doit attester n' avoir jamais fait de démarches administratives pour l'immatriculer
original de l'acte de vente et facture du moteur
photocopie de votre pièce d'identité
cordialement


J'ai donc envoyé un message a mon vendeur, en lui demandant s'il pouvait me produire les deux doc ( preuve qu'il est bien propriétaire & attestation de non démarche).

En parallèle j'ai demandé au aff maritime si une attestation sur l'honneur est suffisant pour preuve de propriété

On verra les retours!
Je vous tient au courant, Si vous avez des conseils, ben je prends
Merci
Dernière modification par sebastien.epaule le 28 mars 2019, 14:48, modifié 1 fois.
Sébastien
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables

Message par olivier81 » 28 mars 2019, 14:20

salut,j'avais effectivement fait par le bureau de Concarneau car c'était une stéphan donc constructeur originaire de la ville ce qui facilitait les choses ;) ;)
l'idéal est de les contacter par téléphone pour expliquer ton propre cas,et si besoin ils t'envoient le dossier complet gratuitement;maintenant si ça marche pas avec Concarneau,il faut essayer Brest,st Malo;bref des coins où il y à un passé de constructeurs où gros clubs de voile ;) ;)
par contre le sud est,j'avais essayé sète qui ne connais rien en dériveurs :roll: :roll:

dernier truc,si ça se passe pas terrible au téléphone avec un quartier d'affaires maritimes,essaie un autre car tout dépends de l'interlocuteur que tu à au bout du fil :sdfds :sdfds
je suis moi même à me battre avec mon cinquo YA-ZA avec les affaires maritimes de Douarnenez qui lui avait été immatriculé en 1980 par mon père,le soucis c'est qu'il avait revendu le bateau et je ne connais pas le nom du titulaire en titre de la carte de navigation en cours de validité vu qu'il y à eu changement;bref c'est le parcourt du combattant :sdfds :sdfds
maintenant ça ne t'empêche pas de naviguer pour autant à moins que tu navigue au moteur ;) ;)
le voilier est le moyen le plus lent;le plus inconfortable et le plus humide pour se rendre dans un endroit où l'on a rien à faire !!!!!

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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables

Message par sebastien.epaule » 28 mars 2019, 14:47

Salut Olivier,

Non en effet ca n’empêche pas de nav au club a Pau ou a Socoa, mêmé chez les copains de Thoux... en effet,
Mais c'est surtout pour pouvoir equiper avec un moteur et assurer tout ca que je voulait mettre les chose au clair sur ce point.
Si je n'ai pas de chance avec Concarneau j'irrais voir ailleurs si un autre salarié charitable des aff mar veux bien me guider.

merci pour ton retour
Sébastien
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables

Message par Phil » 28 mars 2019, 19:33

Il faut éviter les mails et privilégier le téléphone.
Des fois, en cherchant bien bien bien et en étant débrouillard, on arrive à retrouver la facture d'achat d'un bateau... Moi je dis ça, je dis rien.

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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables

Message par gaston » 28 mars 2019, 22:50

moi je dis bonjour à Seb qui est un membre hyperactif de mon ancien club... the Club Nautique Pyrénéen... CNP

je vois que tu as craqué pour la cara perso... perso aussi, je n'ai pas fait immatriculer mon Foxtrot avec moteur et à ce jour, j'ai été emmerdé par personne... ça pourrait venir mais j'aviserai à ce moment là... en attendant, je naviiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiigue.... :xc

le bonjour à tous le monde dans le sud ouest...

j'ai quelques nouvelles par Marie... dont une qui me réjouit... mon ancien 470 donné au club, semble avoir trouvé un équipage... :lki ça me faisait deuil de la voir sécher au parking avec des toiles d’araignée ente les haubans...The photo of the 470 envoyée par Marie.... :lol
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables

Message par sebastien.epaule » 31 mars 2019, 23:08

Salut Gilles, Hé oui j'ai fini par acheter... bref on en reparlera sur un autre fil surement, et oui ton 470 a trouvé un équipage qui s'est auto-nommé le 2-70, clin d oeil a leur ages respectifs.... :xc
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables

Message par sebastien.epaule » 31 mars 2019, 23:09

Phil a écrit :Il faut éviter les mails et privilégier le téléphone.
Des fois, en cherchant bien bien bien et en étant débrouillard, on arrive à retrouver la facture d'achat d'un bateau... Moi je dis ça, je dis rien.
Merci pour ce conseil du téléphone... Pour la facture tu penses à quoi, CNA distribution????
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables

Message par sebastien.epaule » 05 févr. 2021, 19:51

Salut a tous

Je me fait la remarque en repassant ici que je n'ai pas donné la fin de mon histoire.
Devant le coté fermé de Concarneau, j'ai contacté les Aff maritime de Saint Malo, mais au téléphone, et suis tombé sur une dame très sympathique qui m'as renvoyé une liste de doc pour mon cas:
voici sa liste

Suite à notre échange téléphonique et afin de pouvoir procéder à l'immatriculation de votre navire voici la liste des pièces à fournir :
- acte de vente du navire entre ancien propriétaire et vous
- copie de votre carte d'identité recto verso
- copie d'un justificatif de domicile
pour le navire en complément de l'attestation nous fournir tous les documents comportant les caractéristiques techniques du navire que l'ancien propriétaire a du vous remettre lors de l'achat;

A cela elle a joint un doc pdf à remplir avec les caractéristiques du bateau.,

J'ai aussi contacté CNA distribution qui a accepté (contre un petit chèque) de me faire transmettre un duplicata du certificat de conformité, même si a priori il n’était pas nécessaire selon la dame, A retenir pour ceux qui achèterais une caravelle de chez eux (Jullien CNA). je pense que ça a facilité la chose.

A l'acte de vente et mes papier perso j'ai donc ajouté le document pdf compléter, la photo de la plaque du bateau, la photo du numéro marquée sur la coque (bateau de 1995), et le duplicata....

Quelques semaine plus tard j'avais le précieux sésame par mail (fini la carte bleue de navigation) en fichier Pdf et valable 10 ans a renouveler avec l'immat du bateau SMXXXXXX
Karad'oc est donc en règle!

Je doit faire ça de nouveau pour régulariser mon 420, car j'ai une plaque, et j'ai un acte de vente. Pour l'hippo par contre ce sera plus difficile sachant que il n'a pas de plaque et pour déduire les caractéristique ça va être plus coton (mais j'ai un acte).
Sébastien
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safioran
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Re: Acheter un dériveur : documents indispensables

Message par safioran » 08 févr. 2021, 17:49

Bonjour Sébastien , mon hippocampe a sa plaque , en fait c'est un autocollant qui s'est quelque peu effacé depuis toutes ces années .
Il est mentionné :
TYPE : Hippocampe
Année : 1966 Jaugé brute 0,56
Nombre maximum personnes : Trois
Construction conforme aux dispositions
Du décret 62784 du 9 juillet 1962

Pour le moment je n'ai pas pu ausculter la coque pour voir une autre identification , mais je ne désespère pas de trouver qq chose .
De ton côté , pourrais tu me faire passer quelques renseignements technique sur le gréement qui n'existe pas sur ma coque .
Longueur du mât et de la bôme , emplanté où posé sur le pont ,
Ma coque a un n° 92 sur le tableau arrière , qui pourrait signifier qu'il appartenait à une flotte , et comme il y a les 2 dames de nage avec les avirons en acajou , probablement sur un plan d'eau fermé .
On garde le contact pour que je puisse avancer sur le gréement et les voiles .
A+
Philippe

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