Mataf jeanneau probleme immatriculation !!

Quel bateau choisir, pour quel programme…
Max74
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Re: Mataf jeanneau probleme immatriculation !!

Message par Max74 » 12 mai 2011, 22:37

Voila, première sortie du garage sans lumière après la peinture ...
Moi-même, ma fifille et le bateau a qui reste les finition a faire, fenêtre coté et avant, porte, diverse équipement...

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olivier81
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Re: Mataf jeanneau probleme immatriculation !!

Message par olivier81 » 13 mai 2011, 06:25

max et cascar,juste une petite question;aller vous naviguer en mer ???
car si vous naviguez en eaux intérieures,l'immatriculation n'est pas obligatoire ;) ;)
le voilier est le moyen le plus lent;le plus inconfortable et le plus humide pour se rendre dans un endroit où l'on a rien à faire !!!!!

vins
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Re: Mataf jeanneau probleme immatriculation !!

Message par vins » 13 mai 2011, 10:11

cascar72 a écrit :Bonsoir,
Afin conserver la lisibilité de ce forum, je vais exposer mon problème dans ce topic, concernent un problème d’immatriculation.
Je m’aprète à acheter un 420 à un prix intéressant et complet...
Seulement voilà:
La plaque sur le bateau a disparu, le vendeur ne dispose pas de certificat de classe, ni de facture.
Le vendeur est le 3ème propriétaire et le bateau a toujours navigué sur lac...depuis le 2ème propriétaire. Le premier propriétaire était apparemment de Caen.
Le vendeur accepte de signer un certificat de vente.

Croyez-vous que l'association de 420 française pourra me fournir le certificat de jauge sachant qu'il y a marqué "Dans tous les cas, il faut vérifier que le bateau comporte : une plaque constructeur avec un numéro de série, l’autocollant et la plaque ISAF comportant le numéro du bateau (n° de voile). Dans le cas contraire, prendre contact avec le constructeur car l’absence de la plaque ISAF ne permet pas d’utiliser le bateau en régate"sur leur site internet". :cry: :gb :gfgf :gfe
Merci de me répondre...
olivier a écrit :cascar,déjà,si ton vendeur te fait un acte de vente (s'il refusait,ça serait louche),il faut marquer sur cet acte que le bateau n'à jamais été immatriculé car il naviguais en eaux intérieures (et n'à donc jamais été immatriculé)
maintenant,il fat identifier ton 420 (lanaverre,yachting france,nautivela,etc) et pouvoir "bricoler" une plaque;où pouvoir en faire refaire une ;) ;) ;)
car,bien souvent,un chantier est intervenu sur le bateau (peinture)et à enlevé la plaque d'origine;où,avec le temps et les divers conditions climatiques,elle n'est plus (où n'était plus) lisible
car les affaires maritimes demandent juste une photo de la fameuse plaque (mettre quand même sis possible le N°/ du bateau pour éviter les doublons,et la suspicion de fraude);lors de l'immat,tu n'à pas à montrer le bestiau ;) ;) ;)
Attention, il ne faut pas tout mélanger. Il y a l'enregistrement auprès de l'association de classe et l’immatriculation aux aff'mar.

Pour ce qui est de l'enregistrement à l'asso de classe, elle est "moralement" obligatoire si on navigue en loisir et l'est complètement si on régate (à partir d'un certain niveau, en règle général, sur une régate de club ce n'est pas vérifié, pas plus que sur une SL). Il s'agit en fait de se déclarer propriétaire du bateau. Pour cela, il faut que renvoyer un exemplaire du certificat de vente du bateau accompagné du certificat de jauge et, selon les conditions de chaque classe, le paiement des droits de mutation et de la cotisation si pas encore fait. En échange de quoi, l'association renverra un certificat de jauge au nom du nouveau propriétaire. Pour cela, il faut bien évidement avoir à minima une plaque constructeur et, éventuellement, une plaque ISAF.

Pour les aff'mar, il s'agit d'une formalité administrative, absolument non obligatoire pour nos dériveurs, ça ne sert à rien de se prendre la tête avec ça, on ne vas jamais très loin en dériveur, et en cas de contrôle, le certificat de jauge à son nom est bien souvent tout aussi valable aux yeux du contrôleur. Il est bien plus important d'avoir sur soit ses équipement de sécurité genre brassière de sauvetage que d'avoir des papiers purement en règle.

En ce qui concerne la plaque constructeur, si elle est manquante, tu peux essayer de voir avec l'association de classe, en leur fournissant ton numéro de voile, ils sont capables de te redonner les infos de la plaque constructeur, sans garantie toutefois, il suffit qu’un des précédent propriétaire ai racheté un jeu de voile à un autre équipage sans changer le numéro et les donnés sont faussées. Une autre solution consiste à aller voir dans un club et récupérer la plaque constructeur d'un bateau épave en partance pour la casse.

J'en profite pour rappeler une règle d'or en cas d'achat de bateau: ne jamais acheter un bateau sans sa plaque constructeur et ses papiers, 9 fois sur 10 ça cache quelques chose, un coup de barbouille dans le meilleur des cas. Et en présence de ces derniers éléments, avant de signer, ne pas hésiter à contacter l'association de classe qui répertorie tout les bateaux. Suivre ces recommandations aurait permis à un certain "professionnel" de ne pas se retrouver dans un situation délicate, ce dernier ayant racheté un bateau volé pour ensuite le revendre sans même le savoir.
"Verre plein, je te vide, Verre vide, je te plains."

Max74
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Re: Mataf jeanneau probleme immatriculation !!

Message par Max74 » 13 mai 2011, 11:04

olivier81 a écrit :max et cascar,juste une petite question;aller vous naviguer en mer ???
car si vous naviguez en eaux intérieures,l'immatriculation n'est pas obligatoire ;) ;)

oui, moi sais pour naviguer en mer, aucunement en interieur.

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bzh22
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Re: Mataf jeanneau probleme immatriculation !!

Message par bzh22 » 13 mai 2011, 13:59

Max74 a écrit :oui, moi sais pour naviguer en mer, aucunement en interieur.
et après on dit que je fais des fautes :sdfds :roll:
De retour en cata !

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Re: Mataf jeanneau probleme immatriculation !!

Message par olivier81 » 13 mai 2011, 17:36

alors ,pour vins;en eaux intérieures,fleuve,rivière,lac,étang,une mare à canard;pas besoin d'immatriculer un dériveur ;) ;) ;)
par contre en bord de mer,TOUTE EMBARCATION DE PLUS DE 2m50 DE LONG doit être immatriculé;sinon il est considéré comme engin de plage et ne doit pas s'écarter de plus de 300 mètres du rivage :o :o :o
la seule chose qui est tolérée sur un dériveur (surtout sportif),est de ne pas avoir la carte de navigation à bord :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:
même si dans certains cas,c'est un peut galère,il vaut mieux le faire,surtout QUE C'EST GRATUIT ;) ;) ;)
ça vaut mieux que de se faire emm..der sur l'eau par la gendarmerie maritime,où tout autre service répressif,voire rentrer à la maison avec un beau pruneau (ça commence par la fameuse carte,et ça continue avec l'armement de sécurité :sdfds :sdfds )
maintenant,ce n'est pas une nouveauté de devoir immatriculer des dériveurs;car mon père,ancien constructeur (chantier barat) faisait toujours immatriculer ses bateaux personnels;et le dernier date de 1983,un jet dont j'ai la carte de navigation en ma possession ;) ;) ;)
le voilier est le moyen le plus lent;le plus inconfortable et le plus humide pour se rendre dans un endroit où l'on a rien à faire !!!!!

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cascar72
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Re: Mataf jeanneau probleme immatriculation !!

Message par cascar72 » 13 mai 2011, 20:28

Bonsoir
Je naviguerai surtout sur plan d'eau intérieur (Sarthe), mais aussi, pendant les deux mois d'été, sur Concarneau, dans la mer.
C'est pour ça que je veux le faire immatriculer. :)
J'ai aussi l'intention de faire des régates avec (coupe départementale Sarthe). :xc

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Re: Mataf jeanneau probleme immatriculation !!

Message par Max74 » 13 mai 2011, 22:07

bzh22 a écrit :
Max74 a écrit :oui, moi sais pour naviguer en mer, aucunement en interieur.
et après on dit que je fais des fautes :sdfds :roll:
Méchant, je "c'est" que je fais des fautes grossière :D :D

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Re: Mataf jeanneau probleme immatriculation !!

Message par bzh22 » 13 mai 2011, 22:11

je me permet mais moi aussi j'en fait ;) ;) et comme on me le fait remarquer je fais pareil :mrgreen:

cascar, si tu va a concarneau oublie pas les casiers pour ton bateau ;)
De retour en cata !

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Re: Mataf jeanneau probleme immatriculation !!

Message par cascar72 » 20 mai 2011, 23:42

Bonsoir,
Je me déplace demain (21/05) pour le 420.
Le propriétaire possède la voile d'origine, qui porte le numéro 476.
J'ai envoyé, dimanche un mail au président de l'uniqua 420 France pour demander s'il n'avait pas, dans leurs registres un 420 avec ce numéro, mais pas de réponse...
J'ai créé mardi un topic sur leur propre forum, pas de réponse non plus (c'est là qu'on remarque l'efficacité de forum voile ;) ;) :lii ).
Je pense me fabriquer une plaque, mais je ne sais pas quoi mettre dedans :cry: :cry: ... à part lanaverre (c'est déjà ça). :roll: :gfgf
Sinon je pourrai toujours le faire immatriculer en construction amateur.
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