Bonjour,
Si quelqu'un avait un bureau des aff mar avec quelqu'un de censer derrière à me communiquer ça m'intérèsse pour que je fasse enregistrer mon dériveur. Je précise que bien évidemment je n'ai pas les papiers de ce bateau que pourtant j'ai acheté d'occasion à quelqu'un qui ne les avait pas lui même. Je voudrais éviter la construction amateur car ce n'en est pas une ! Ce n'est pas non plus un engin de plage. Le seul document "officiel" que j'ai, est le certificat de conformité. Je n'arrive pas à comprendre que les aff mar bloquent les gens qui veulent rentrer dans la légalité. Soit disant pour éviter que les bateaux soient volés mais comme il y a plus de bateaux sans papier qu'avec, on ne résorbe pas le problème mais on l'entretient !
Merci d'avance
immatriculation d'un dériveur
- Egareg
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Re: immatriculation d'un dériveur
1. As-tu un acte de vente original mentionnant les coordonnées du vendeur, tes coordonnées et la description du bateau ?
2. Le bateau appartient-il à une série connue et répandue en France (ça facilite souvent les choses) ? Mais avec le certificat de conformité, ça devrait être bon.
Si la réponse est 'Oui' à la question 1., tu ne devrais pas avoir de mal à faire immatriculer ton bateau. Il te suffit de te présenter au bureau des Aff' Mar' avec :
- acte de vente originale (fais en une copie au cas où)
- pièce d'identité
- justificatif de domicile
Après certains bureaux sont plus chi**** que d'autres... Les bureaux de Brest (c'est là que je suis allé), Saint-Malo, Bordeaux semblent plutôt conciliants et pas (trop) prise de tête.
2. Le bateau appartient-il à une série connue et répandue en France (ça facilite souvent les choses) ? Mais avec le certificat de conformité, ça devrait être bon.
Si la réponse est 'Oui' à la question 1., tu ne devrais pas avoir de mal à faire immatriculer ton bateau. Il te suffit de te présenter au bureau des Aff' Mar' avec :
- acte de vente originale (fais en une copie au cas où)
- pièce d'identité
- justificatif de domicile
Après certains bureaux sont plus chi**** que d'autres... Les bureaux de Brest (c'est là que je suis allé), Saint-Malo, Bordeaux semblent plutôt conciliants et pas (trop) prise de tête.
- kip33
- Moussaillon préposé aux sandwichs
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Re: immatriculation d'un dériveur
J'ai un acte de vente mais qui n'est pas fait dans les formes demandées, c'est un simple document qui indique que X me vend un 420 pour telle somme. Le souci est que comme c'est un vieux dériveur, je n'ai pas de plaque, je n'ai que ma bonne foi et ça ne suffit pas je crois !
- olivier81
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Re: immatriculation d'un dériveur
salut,ne paniques pas et reprenons les choses à zéro
donc tu à acheté un 420 d'occase,et l'acte ne leur plait pas
si c'est juste un papier libre où machin atteste avoir vendu un 420 le 31/12/2032
bref,dis nous en plus,sur le papier en ta possession,ainsi que ton bateau;n°/ de voile,constructeur,année approximative,etc
donc tu à acheté un 420 d'occase,et l'acte ne leur plait pas
si c'est juste un papier libre où machin atteste avoir vendu un 420 le 31/12/2032
bref,dis nous en plus,sur le papier en ta possession,ainsi que ton bateau;n°/ de voile,constructeur,année approximative,etc
le voilier est le moyen le plus lent;le plus inconfortable et le plus humide pour se rendre dans un endroit où l'on a rien à faire !!!!!
- kip33
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Re: immatriculation d'un dériveur
Oui j'ai un simple papier libre qui indique que X m'a vendu un 420 pour la somme de tant. C'est tout ce qu'il y a sur le document.
Qu'est ce que le n° de voile, l'année approximative et le constructeur peuvent changer pour arriver à faire immatriculer mon dériveur ?
Qu'est ce que le n° de voile, l'année approximative et le constructeur peuvent changer pour arriver à faire immatriculer mon dériveur ?
- olivier81
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Re: immatriculation d'un dériveur
alors,il te faut télécharger un acte de vente sur le site des affaires maritimes et le remplir en 3 exemplaires avec ton vendeur
pour faire avancer le schmillblick,postes nous des photos de ton bateau pour identifier le constructeur;il doit y avoir un numéro dans la grand voile (si elle corresponds au bateau),communiques le nous aussi
pour faire avancer le schmillblick,postes nous des photos de ton bateau pour identifier le constructeur;il doit y avoir un numéro dans la grand voile (si elle corresponds au bateau),communiques le nous aussi
le voilier est le moyen le plus lent;le plus inconfortable et le plus humide pour se rendre dans un endroit où l'on a rien à faire !!!!!
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