edel 2

epv71350
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edel 2

Message par epv71350 » 13 mars 2013, 22:01

bonjour.
je me suis inscrit pour avoir une solution a mon probleme.
on m'a donner un edel 2 il y a 5 ans. c'etait une personne agé, saine de corps et d'esprit je tiens a le signaler...

le probleme, on a jamais fait les papiers, on avait le temps. le soucis, il apprend qu'il a un cancer... il se donne la mort.
il a un fils unique, qui est héritier.... mais, on ne sait pas ou il est.
mon soucis, c'est que ce voilier aujourd'hui m'encombre, il ne m'appartient pas, puisque les papiers ne sont pas a mon nom...

je suis pret a le donner a une personne en toute connaissance de cause, il n'est pas volé, j'ai les papiers en regle.

juste prevoir un plateau ou deux roues, celles qui sont sur la remorque sont HS.

merci



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Re: edel 2

Message par pi.r » 14 mars 2013, 08:59

bonjour,

ton probléme me semble tout autant juridique que "voilistique". tu as de la chance car un membre du forum est à la fois juriste et passionné de voile....mais je ne me souviens plus de son pseudo :oops: ... les modos doivent savoir qui

en tout cas beau projet de transmettre le bateau gratuitement à un autre !

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Re: edel 2

Message par sunfish » 14 mars 2013, 12:11

Bonjour , et bienvenu sur le forum , surtout si tu as un bateau a donner
mais je ne comprend pas bien ,
tu écris ceci :

le probleme, on a jamais fait les papiers, on avait le temps. le soucis, il apprend qu'il a un cancer... il se donne la mort.
il a un fils unique, qui est héritier.... mais, on ne sait pas ou il est.
mon soucis, c'est que ce voilier aujourd'hui m'encombre, il ne m'appartient pas, puisque les papiers ne sont pas a mon nom...

Donc ont peut penser qu'il n'est pas en règle , et tu écris ceci également :

je suis pret a le donner a une personne en toute connaissance de cause, il n'est pas volé, :ugeek: j'ai les papiers en regle. :ugeek:

il en est quoi exactement ? :)

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Re: edel 2

Message par epv71350 » 14 mars 2013, 12:35

bonjour
merci de vos réponses.

en fait, j'ai les papiers qui sont au nom de l'ancien propriétaire qui est décédé. donc pas a mon nom a moi.

il m'est donc difficile d'établir un acte de cession d'un bateau qui n'est pas a mon nom, et encore moins avec le nom d'une personne décédé....

et ça m'ennui franchement de le mettre simplement a la poubelle alors qu'il pourrait faire un heureux.

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Re: edel 2

Message par sunfish » 14 mars 2013, 13:03

Pas d'épouse ?
bateau connu et inclu dans la succession ?
si rien de tout ça , c'est difficile en effet

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Re: edel 2

Message par epv71350 » 14 mars 2013, 13:08

pas d'épouse non.
bateau connu par le fils oui, dans la succession, aucune idée. il revient certainement au fils de fait, mais on ne sait pas ou il est....

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Re: edel 2

Message par sunfish » 14 mars 2013, 15:04

alors , ne le garde pas , si tu n'as pas d'acte de vente ni de titre de propriété ,
il est a l'héritier , de fait , et pas a toi

ramène le ou il était si c'est possible ,
et si pas possible eh bien tu vas devoir aller voir les bleus pour signaler ton affaire , histoire de prendre les devants

sans que tu puisse ni le jeter , ni le vendre ou le donner d'ailleur , tu en es le gardien/dépositaire

a moins que quelqu'un puisse témoigner avoir vu ou su que le propriétaire te l'a donné/vendu a toi et accepte de s'engager par écrit à le certifier que tu ne l'a pas "" empruntè "" mais qui peut justifier/démontrer qu'il soit en ta pocession
ce qui ne t'en donnera pas pour autant la propriété !!

sinon tu prend le risque de quelques ennuis , si l'héritier est du genre mauvais coucheur ou amateur de procédures
et évites surtout de le fourrer a kk1 sans dire quoique ce soit a l'acquéreur
c'est une histoire a embrouilles ton truc

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Re: edel 2

Message par epv71350 » 14 mars 2013, 15:19

je sais bien que c'est un truc a embrouille. et bien pour ça que je viens demander conseil.
les bleus en ont rien a péter, je suis deja aller les voir, un huissier aussi... tous le monde s'en balance.

le fils est venu me voir une fois il y a 5 ans, et plus de nouvelles, ni joingnable nul part. il n'habite plus l'adresse donner chez le notaire.....
en gros, il est là, et a personne.......

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Re: edel 2

Message par sunfish » 14 mars 2013, 16:04

ok plus joignable , ni plus a l'adresse ancienne ,
mais il sait que son père avait un bateau , qui dans sa tète peut avoir bcp de valeur !

donc , le mieux , si le pere a une maison , un jardin ou autre , eh bien tu le ramène , tu le pose devant l'entrée , sur le trotoir , ou sur le terrain si c'est ouvert et tu préviens le notaire que tu avais ce bateau qui apartient a son client décédé , mais que tu n'as pas les papiers , ni d'acte de vente

que le notaire s'en démerde
si la vile ou la comune rale eh bien elle contactera le notaire pour trouver une solution

et si encore pas possible eh bien il ne te reste plus qu'a le garder chez toi , sans t'en servir ni le vendre ni le donner !!
dur dur hein !!

le fils va bien finir par savoir un jour ou l'autre que son père est mort , et débarquer , coucou c'est moi !!!!

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Re: edel 2

Message par epv71350 » 14 mars 2013, 16:24

ben, le fils le sait. il y a 5 ans qu'il est décédé....
tout les biens sont vendu.....
je ne peut donc pas le déposer chez lui, c'est plus chez lui.
et là, je déménage... pour ça que je ne peux le garder. et encore moins le laisser sur place.

il va finir a la dérive sur la rivière, ça va etre vite fait !!!!

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